expert auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R

mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004

praticien hospitalier, professeur des universités ; 33 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

SANTE ET HANDICAPES

Au grade de chevalier

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2000

rapporteurs auprès de la commission

professeur des universités-praticien hospitalier, chef de service de rhumatologie au centre hospitalier universitaire de Montpellier (34)

membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions

2o Au titre des membres nommés

en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé

dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique

Titulaire